Se connecter

Documents utiles

La FNCOF met à la disposition des associations un grand nombre de documents, relatifs à la création et à la gestion des associations, que vous pouvez télécharger directement dans cette rubrique.

Nous apportons des réponses aux questions les plus fréquemment évoquées par les associations.

 

Fiches pratiques pour organiser votre manifestation :

Démarches à suivre pour ORGANISER une manifestation 

Fiche pratique – ORGANISER UN SPECTACLE

Fiche pratique – EMBAUCHER A L’OCCASION DE SPECTACLES

Fiche pratique – ORGANISER UN CONCERT

Fiche pratique – ORGANISER UN REPAS

Fiche pratique – ORGANISER UNE BUVETTE TEMPORAIRE

Fiche pratique – VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES

Fiche pratique – ORGANISER UNE MANIFESTATION SPORTIVE

Fiche pratique – ORGANISER UNE MANIFESTATION ASSOCIATIVE EXCEPTIONNELLE

Fiche pratique – LES VENTES AU DÉBALLAGE

Fiche pratique – BROCANTE – VIDE GRENIERS

 

Autres documents utiles :

Guide du bénévolat édité en 2011 

Formulaire de DÉCLARATION d’association 

Modèle de STATUTS 

Exemple d’un règlement intérieur

Modèle de demande d’autorisation d’ouverture de BUVETTES 

Nouvelle réglementation des débits de boisson

Formulaire de déclaration de SPECTACLE PYROTECHNIQUE 

Formulaire Cerfa n°12156*03 pour demande de SUBVENTIONS – A télécharger ici

Exemple de constitution d’un dossier de demande de SUBVENTION MUNICIPALE

Formulaire Cerfa n°11823*02 pour demande d’organisation de LOTERIE 

Ordonnance n° 2015-904 du 23 juillet 2015 (simplification du régime des associations et des fondations)

GUSO – Droits et obligations des organisateurs

Les règles du GUSO

Le rescrit fiscal

Les Conséquences du départ du président de l’association

Fiche-vigipirate-securiser-un-site-maires-et-responsables-de-site (Haute-Garonne)

Fiche-vigipirate-securiser-un-rassemblement-maires-et-organisateurs (Haute-Garonne) 

Les règles d’hygiène à respecter lors d’un repas associatif 

 

Actualités associations :

Guide « Vigilance attentats : les bons réflexes » Source : www.associations.gouv.fr

Subvention ou marché quel bilan pour la circulaire « Valls » (Source : Associations mode d’emploi)

Un certificat de gestion à la vie (Source : Associations mode d’emploi)

Les décrets d’application de la loi « égalité et citoyenneté »

 

Dossiers magazines :
Adhérents FNCOF, accédez aux archives des FiMag en cliquant ici.